Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier 10
Fénelon Sainte Marie La PLaine Monceau

Numéro de dépôt :
4618001
Date de dépôt :
27/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2030
Atelier 10 de Fénelon Sainte Marie La PLaine Monceau

Présentation de la marque Atelier 10

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par Fénelon Sainte Marie La PLaine Monceau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est Fénelon Sainte Marie La PLaine Monceau domicilié(e) 47 Rue de Naples - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Tamara BOOTHERSTONE domicilié(e) 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France.

La marque Atelier 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier 10 arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.

Fénelon Sainte Marie La PLaine Monceau a également déposé les autres marques suivantes : Groupe Fénelon , Fénelon SUP


Fénelon Sainte Marie La PLaine Monceau - 47 Rue de Naples - 75008 - Paris - France


Madame Tamara BOOTHERSTONE - 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Appareils d'enseignement ; disques compacts, DVD, podcast, et autres supports d'enregistrement numériques, et magnétiques préenregistrés; Publications électroniques téléchargeables, tous contenant des informations relatives à la formation, l’éducation, l’instruction et l’enseignement ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d’accès à des bases de données ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communication, transmission et partage de messages relatifs à une communauté virtuelle et à la constitution d'un réseau social en ligne relatif la formation, l’éducation, l’instruction et l’enseignement ;

Formation, éducation, instruction, enseignement, au niveau du premier, deuxième et troisième cycles, classes préparatoires aux grandes écoles et au niveau professionnel, pratique et théorique ; enseignement par correspondance ; services de préparation, d'animation, d'administration et d'analyse de tests, d'évaluations et d'examens pédagogiques ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de séminaires; organisation et conduite de concours, d'examens et d'épreuves pédagogiques dans le domaine de l’éduction; organisation, conduite et tenue de remises de prix ; organisation de compétitions sportives; mise à disposition et exploitation d'installations sportives; développement et diffusion de programmes scolaires et de programmes de formation ; prêt de livres; prêt de matériaux d'enseignement, numériques ou non numériques; édition de livres et de revues imprimés, journaux, magazines; micro-édition ; édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; écoles; instituts et écoles d'application, formation professionnelle ; diffusion de documents de formation ; divertissement; enregistrement (filmage podcast) de cours, de conférences, d'interviews, de reportages, d'ateliers de formation, de tables rondes; mise à disposition en ligne de cours, de conférences, d'interviews, de reportages, d'ateliers de formation, de tables rondes, de contenus de tous types, de contenus pédagogiques, de vidéos, de podcasts, non téléchargeables ; services de bibliothèques ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; orientation professionnelle ; organisation de manifestations musicales et de représentations théâtrales ; organisation, production et représentation de spectacles ; organisation de loteries.